Genève: un professeur de physique sanctionné pour son refus d’activités festives, décision confirmée par le Tribunal fédéral

Contexte et faits principaux

Un professeur de physique enseigne dans le cycle d’orientation genevois, destiné à des élèves âgés de 12 à 15 ans, et refuse certaines activités imposées par l’établissement, les estimant incompatibles avec son rôle professionnel.

En décembre 2022, il ne s’est pas présenté au rallye organisé pour la fête de l’escalade et a qualifié cet événement de « divertissement frivole pendant les heures d’enseignement ». Un entretien de recadrage n’a pas fait fléchir sa position.

En juin 2024, lors du soixantième anniversaire de son cycle, il a refusé d’encadrer un atelier au cours duquel les élèves devaient reconnaître des odeurs, évoquant « une activité ludique et festive » qu’il jugeait « indigne de sa profession et de sa formation ». Cette décision lui a valu un blâme.

Décisions et portée juridique

La sanction a été entérinée successivement par la conseillère d’État puis par la justice genevoise. Cette décision est désormais gravée dans le marbre: le Tribunal fédéral l’a confirmée, dans un arrêt publié le 6 octobre.

Les magistrats soulignent que les activités principales des enseignants ne se limitent pas à l’enseignement, à l’encadrement et au suivi administratif des élèves, mais s’étendent également, selon le cahier des charges, aux activités hors enseignement et en particulier à leur participation à l’animation et à l’encadrement des manifestations de l’établissement.

Le recours du physicien a été rejeté: il devra s’acquitter des frais judiciaires, qui s’élèvent à 1 000 francs.